Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le :
29/10/2019
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Source : www.leparisien.frDepuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter de sauver les chevaux de l'Escadron du Grand Parc de Neyron (Ain). Lorsque ce club a été placé en liquidation judiciaire au début de l'été, son propriétaire a réussi à caser les chevaux les plus frais dans d'autres clubs... Lire la suite
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L'indemnité d'éviction calculée sous déduction des revenus de remplacement est soumise à cotisations
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Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019Droit équin
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Publié le : 24/10/2019 24 octobre oct. 10 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
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Dès juin 2020, la Caisse d’allocations familiales (CAF) pourra verser les pen...Source : www.gouvernement.fr -
Réclamation contre une amende forfaitaire majorée : quelles conditions ?
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Sanction du salarié pour trop-perçu de salaire non signalé
Publié le : 22/10/2019 22 octobre oct. 10 2019Droit du travail - Salariés
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Le défaut d’assurance désormais verbalisable par le biais des radars automatiques
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