Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le :
10/12/2019
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Source : www.legifiscal.frDans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bénéfice du crédit d’impôt recherche pour un projet destiné à améliorer la compétitivité des poulains... Lire la suite
Historique
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Déconfinement : un plan de soutien pour les courses hippiques
Publié le : 19/05/2020 19 mai mai 05 2020Droit équin
Depuis le 17 mars 2020, les courses hippiques sont à l’arrêt. L’ensemble de l...Source : www.vie-publique.fr -
Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit équin
Au cours de ce second volet consacré à la crise sanitaire pour l’activité de...Source : www.leperon.fr -
Modification du code des courses au galop
Publié le : 24/03/2020 24 mars mars 03 2020Droit équin
Au 1er mars, d’importantes modifications du code des courses au galop entrero...Source : www.paris-turf.com -
Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit équin
Comme l’a justement noté Dressprod, on ne verra plus de chapeaux de dressage...Source : www.grandprix-replay.com -
Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit équin
La Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...Source : www.la-spa.fr -
Quelles responsabilités dans l'accident des écuries de CSI ?
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit équin
En 2015, Quismy des Vaux, jument performante au plus haut niveau sous la sell...Source : www.leperon.fr -
Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le : 10/12/2019 10 décembre déc. 12 2019Droit équin
Dans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bé...Source : www.legifiscal.fr
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Assises de la filière équine : témoignages
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit équin
« Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstrui...Source : www.ouest-france.fr -
Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
Publié le : 19/11/2019 19 novembre nov. 11 2019Droit équin
Les professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre,...Source : www.ouest-france.fr