Téléphone au volant : même arrêté en warning, le véhicule circule … | Lextenso.fr

Historique

• L’Ifce obtient sa qualification d’institut technique agricole - Chevalmag
  Publié le : 14/02/2018 14 février févr. 02 2018
  Droit équin
  L’institut français du cheval et de l’équitation (Ifce) a reçu, ce 8 février...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Famille : comment protéger son nouveau conjoint sans léser ses enfants
  Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  L’Insee recense aujourd’hui en France 1,5 million d’enfants de moins de 18 an...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• L'URSSAF aide les entreprises en difficulté à cause des conditions climatiques exceptionnelles
  Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  L’URSSAF a mis en ligne un message sur son site internet qui s’adresse aux en...
  Source : revuefiduciaire.grouperf.com
  Lire la suite
• Divorce par consentement mutuel – retours d’expérience : résultats de l’enquête | Conseil national des barreaux
  Publié le : 12/02/2018 12 février févr. 02 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
  Un an après la mise en place du nouveau dispositif de divorce par consentemen...
  Source : www.cnb.avocat.fr
  Lire la suite
• Contrôle du temps de travail par géolocalisation : non sauf... - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 09/02/2018 09 février févr. 02 2018
  Droit du travail - Salariés
  A la suite d'un contrôle, la Cnil a mis en demeure une entreprise de cesser d...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• (Jur) Liquidation judiciaire : dessaisissement du débiteur et recours | Lextenso.fr
  Publié le : 09/02/2018 09 février févr. 02 2018
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  Bien qu'il soit dessaisi de ses droits et actions par l'effet du jugement aya...
  Source : www.lextenso.fr
  Lire la suite
• IR : actualisation des seuils de déduction des pensions alimentaires - LégiFiscal
  Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
  L'administration fiscale vient de communiquer les seuils de déduction des pen...
  Source : www.legifiscal.fr
  Lire la suite
• Salarié qui n’effectue pas son préavis : quelle indemnisation - Éditions Tissot
  Publié le : 08/02/2018 08 février févr. 02 2018
  Droit du travail - Employeurs
  Lorsque le contrat de travail est rompu, une période de préavis doit, dans bo...
  Source : www2.editions-tissot.fr
  Lire la suite
• Téléphone au volant : même arrêté en warning, le véhicule circule … | Lextenso.fr
  Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018
  Droit routier
  Un conducteur est contrôlé alors qu’il faisait usage d’un téléphone en étant...
  Source : www.lextenso.fr
  Lire la suite