Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
Publié le :
16/06/2020
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Source : terres-et-territoires.comContrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui encadrent la vente d’équidés entre professionnels, avec l’IFCE et l’Institut du droit équin... Lire la suite
Historique
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Responsabilité : absence de transfert de garde au profit du manadier
Publié le : 09/09/2020 09 septembre sept. 09 2020Droit équin
Selon l’arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), l’association Club taurin Lou...Source : www.courdecassation.fr -
Equidés mutilés et tués en France : enquête
Publié le : 19/08/2020 19 août août 08 2020Droit équin
Une pouliche de 18 mois a été retrouvée morte dans son pré en Saône-et-Loire,...Source : www.30millionsdamis.fr -
Focus sur l'équicoaching
Publié le : 11/08/2020 11 août août 08 2020Droit équin
L'Académie équicoaching propose des stages au haras du Pin (Orne) où les chev...Source : actu.fr -
Une pédicure équin poursuivie à Limoges pour exercice illégal du métier de maréchal-ferrant
Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020Droit équin
La pédicure est poursuivie par la profession des maréchaux-ferrants, qui lui...Source : www.lepopulaire.fr -
Il est temps de faire identifier votre poulain
Publié le : 06/07/2020 06 juillet juil. 07 2020Droit équin
Ayez le bon réflexe : Il est temps de faire identifier votre poulain. Votre p...Source : www.ifce.fr -
Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit équin
Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...Source : www.legifrance.gouv.fr -
Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020Droit équin
Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...Source : terres-et-territoires.com
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Étude impact Covid-19 filière équine
Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020Droit équin
En mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...Source : www.ifce.fr -
Déconfinement : un plan de soutien pour les courses hippiques
Publié le : 19/05/2020 19 mai mai 05 2020Droit équin
Depuis le 17 mars 2020, les courses hippiques sont à l’arrêt. L’ensemble de l...Source : www.vie-publique.fr