La résidence alternée : pour qui ? pourquoi ? comment ?
Publié le :
04/04/2018
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Source : www.juritravail.comQuand un couple avec enfants se sépare, que les conjoints soient mariés, pacsés ou en union libre, une question primordiale se pose. Comment la vie des enfants va s’organiser ...? Lire la suite
Historique
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Réduction du délai probatoire pour les titulaires d’un premier permis de conduire qui ont suivi une formation complémentaire - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 mars 2018 | Gouvernement.fr
Publié le : 03/04/2018 03 avril avr. 04 2018Droit routier
Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur, a présenté une ordonnance relati...Source : www.gouvernement.fr -
Mon salarié peut-il refuser une proposition de reclassement suite à - Éditions Tissot
Publié le : 28/03/2018 28 mars mars 03 2018Droit du travail - EmployeursLorsqu'un de vos salariés est déclaré inapte par la médecine du travail ou ap...Source : www2.editions-tissot.fr
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Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018Droit équin
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Conditions d'implantation d'un centre équestre - Sénat
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Divorce, contrat de retraite complémentaire et attribution préférentielle - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
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