Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
Publié le :
22/05/2018
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Source : www.laprovence.comJusqu'où peut-on aller pour se faire obéir ? Depuis vendredi, une vidéo fait polémique : on y voit une cavalière donnant des coups de chambrière - un long fouet de manège - à un cheval pendant plus d'une minute trente. L'équidé, attaché à un arbre, fait des bonds de droite à gauche au rythme des heurts qu'il reçoit. Ces images, prises à l'insu de la principale intéressée, ont déchainé les foudres des internautes et notamment des associations de protection animale. Elles remettent sur le devant de la scène la question de la justice animale... Lire la suite
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Sort des bénéfices et dividendes perçus après le divorce et provenant de parts sociales communes - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
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Les radars rapportent plus de 1 milliard d'euros - Les Echos
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Prouver l’indépendance financière de l’enfant majeur incombe au débiteur de la pension alimentaire - Éditions Francis Lefebvre
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C'est au débiteur d’une contribution à l’entretien et l’éducation de ses enfa...Source : www.efl.fr -
Les conséquences de la nullité d’un contrat de location-gérance - Les Echos
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Lorsqu’un commerçant a mis son fonds de commerce en location-gérance alors qu...Source : business.lesechos.fr -
Le contrat de pension
Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018Droit équin
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Télétravail : ce qui change pour les entreprises
Publié le : 24/05/2018 24 mai mai 05 2018Droit du travail - EmployeursLa loi de ratification du 29 mars 2018 et l'ordonnance du 22 septembre 2017 d...Source : www.chefdentreprise.com
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Divorce pour faute - Avoir une relation en cours de divorce est risqué | service-public.fr
Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
Une décision de la Cour de cassation du 11 avril 2018 rappelle qu'avoir une r...Source : www.service-public.fr -
Sécurité routière : polémique sur les radars embarqués
Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018Droit routier
Le ministère de l’intérieur exprime des doutes sur la légalité de l’externali...Source : www.lemonde.fr -
Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018Droit équin
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