Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le :
10/05/2022
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2022
Source : www.chevalmag.comLes affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevaux se multiplient. Que dit le droit à ce sujet ? Lire la suite
Historique
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Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com -
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Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022Droit équin
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Taux réduit de TVA : obstacle franchi avec l’adoption de la Directive européenne
Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022Droit équin
Ce 5 avril, les 27 ministres européens en charge de l’Economie et des Finance...Source : www.leperon.fr -
Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022Droit équin
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Le référent bien-être animal obligatoire dans les structures équestres professionnelles
Publié le : 29/03/2022 29 mars mars 03 2022Droit équin
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Affaire des chevaux de Saint-Père : les propriétaires interdits de détenir des équidés
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Clap de fin pour la garantie de conformité dans la vente d’animaux
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