Saumur : un sénateur en observation de la filière équestre
Publié le :
16/07/2019
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2019
Source : www.leperon.frLe sénateur de la Sarthe, Jean Pierre Vogel, était de passage à Saumur, ce vendredi 14 juin. Reçu par Jean-Roch Gaillet, directeur général de l’Institut Français du Cheval et de l’Équitation... Lire la suite
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Hauts-de-Seine : huit villes bannissent les trottinettes électriques en libre-service
Publié le : 24/07/2019 24 juillet juil. 07 2019Droit routier
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Dopage et sports équestres
Publié le : 23/07/2019 23 juillet juil. 07 2019Droit équin
L’Institut de droit équin (IDE) organisait une journée professionnelle dédiée...Source : www.leperon.fr -
Comment fonctionne la délégation de pouvoir?
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Séparation du couple homosexuel et intérêt de l'enfant
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Saumur : un sénateur en observation de la filière équestre
Publié le : 16/07/2019 16 juillet juil. 07 2019Droit équin
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Élaboration d'une charte de protection des mineurs contre le contenu pornographique
Publié le : 16/07/2019 16 juillet juil. 07 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Filiation
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L'indemnité de préavis est due en cas de prise d'acte injustifiée
Publié le : 10/07/2019 10 juillet juil. 07 2019Droit du travail - Employeurs
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Nouveau dispositif d’encadrement de la circulation en cas de pic de pollution
Publié le : 10/07/2019 10 juillet juil. 07 2019Droit routier
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