Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
Publié le :
01/10/2019
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Source : www.ouest-france.frÀ l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6 ans de Marie et Jean-Paul Zusslin, propriétaires d’un vignoble en Alsace, d’attendre son procès en appel, le 18 novembre 2019. Deux cas non isolés, qui suscitent émoi et action... Lire la suite
Historique
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Auvergne Rhône-Alpes présente son plan pour la filière équine
Publié le : 05/11/2019 05 novembre nov. 11 2019Droit équin
La région Auvergne Rhône-Alpes a officialisé ce dimanche, à l'occasion du sal...Source : acteursdeleconomie.latribune.fr -
Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019Droit équin
Depuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter d...Source : www.leparisien.fr -
Prison ferme pour un propriétaire de chevaux
Publié le : 15/10/2019 15 octobre oct. 10 2019Droit équin
Jugée en son absence ce mardi 8 octobre, une jeune femme a été reconnue coupa...Source : www.lamontagne.fr -
Les éleveurs professionnels de chevaux appellent à ne plus payer la TVA
Publié le : 08/10/2019 08 octobre oct. 10 2019Droit équin
La fédération des éleveurs de chevaux professionnels a appelé ses adhérents,...Source : www.ouest-france.fr -
Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
Publié le : 01/10/2019 01 octobre oct. 10 2019Droit équin
À l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6...Source : www.ouest-france.fr
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Polémique après la mort accidentelle d’un cheval en plein spectacle de Bartabas
Publié le : 24/09/2019 24 septembre sept. 09 2019Droit équin
Après une mauvaise chute mardi durant Ex Anima, au théâtre équestre de Bordea...Source : www.lefigaro.fr -
Polémique après la mort accidentelle d’un cheval de spectacle
Publié le : 17/09/2019 17 septembre sept. 09 2019Droit équin
Après une mauvaise chute mardi durant Ex Anima, au théâtre équestre de Bordea...Source : www.lefigaro.fr -
La micro-entreprise équestre
Publié le : 03/09/2019 03 septembre sept. 09 2019Droit équin
Lancé en janvier 2009, le régime de l’auto-entrepreneur qui concerne les pers...Source : www.leperon.fr -
Dopage et sports équestres
Publié le : 23/07/2019 23 juillet juil. 07 2019Droit équin
L’Institut de droit équin (IDE) organisait une journée professionnelle dédiée...Source : www.leperon.fr