Un régime spécifique pour les nouveaux véhicules électriques individuels utilisés dans le cadre du tourisme vert ?

Historique

• Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
  Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...
  Source : actu.fr
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• Permis de conduire. Tout savoir sur les délais de restitution de point
  Publié le : 04/05/2022 04 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Si perdre les points de son permis de conduite peut être rapide, les récupére...
  Source : www.largus.fr
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• Les véhicules motorisés peuvent être autorisés à circuler sur les voies vertes
  Publié le : 27/04/2022 27 avril avr. 04 2022
  Droit routier
  
  Le décret du 22 avril s’inscrit dans le cadre du plan vélo et mobilités activ...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Regarder des films en conduisant sera bientôt autorisé !
  Publié le : 27/04/2022 27 avril avr. 04 2022
  Droit routier
  
  Une nouvelle loi autoriserait l’utilisation d’écrans pour visionner des films...
  Source : www.auto-moto.com
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• Qu’est-ce qu’un trottoir ?
  Publié le : 21/04/2022 21 avril avr. 04 2022
  Droit routier
  
  Un automobiliste stationne son véhicule sur la partie latérale de la chaussée...
  Source : www.courdecassation.fr
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• Un nouveau site Internet facilite les réclamations concernant le permis de conduire
  Publié le : 30/03/2022 30 mars mars 03 2022
  Droit routier
  
  Contestation d'une infraction ou d'une décision la concernant, désaccord sur...
  Source : www.service-public.fr
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• Un régime spécifique pour les nouveaux véhicules électriques individuels utilisés dans le cadre du tourisme vert ?
  Publié le : 16/03/2022 16 mars mars 03 2022
  Droit routier
  
  Le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des eng...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Feu vert de l’ONU aux véhicules sans conducteur
  Publié le : 09/02/2022 09 février févr. 02 2022
  Droit routier
  
  À propos des véhicules à conduite automatisée, un amendement important à la C...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
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• Deux-roues électriques -Nouveaux véhicules autorisés en ville : les cyclomobiles légers
  Publié le : 02/02/2022 02 février févr. 02 2022
  Droit routier
  
  Une modification du code de la route légalise l'utilisation des « cyclomobile...
  Source : www.service-public.fr
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