JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le :
31/05/2022
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Source : lfpcheval.frPour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 recommandations ont été formulées. Elles sont le fruit du groupe d’étude “Condition animale” de l’Assemblée nationale, présidé par le député et vétérinaire Loïc Dombreval... Lire la suite
Historique
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Accident avec un animal : risque t-on un malus ?
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit routier
Vous avez malheureusement percuté un animal, sauvage ou domestique et vous cr...Source : www.autoplus.fr -
Frais d’avocat en cas de poursuites pénales du dirigeant : pas de déduction !
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022
Les frais d’avocat supportés par une société à l’occasion d’une procédure pén...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Cession de parts de sociétés viticoles et Safer : quelles obligations ?
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022
La Safer peut préempter des biens, c'est-à-dire les acquérir de manière prior...Source : www.mon-viti.com -
JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit équin
Pour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 r...Source : lfpcheval.fr
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Conséquence de la liquidation de la société sur la restitution en nature des parts
Publié le : 27/05/2022 27 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Soutenant que la situation présentée par le cédant de ses parts dans une soci...Source : www.actu-juridique.fr -
Six propositions pour la sécurité routière
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit routier
Sujet trop peu abordé durant la campagne présidentielle, l’association Préven...Source : radio.vinci-autoroutes.com -
Un nouveau cépage résistant aux maladies autorisé en France
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022
L'Opalor blanc, issu du programme Resdur 2, vient d'être inscrit au catalogue...Source : www.vitisphere.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...Source : www.service-public.fr