Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval

Historique

• Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
  Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...
  Source : www.chevalmag.com
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• Vente sur Internet : la protection du consommateur renforcée
  Publié le : 13/05/2022 13 mai mai 05 2022
  
  Les informations qu'un professionnel doit communiquer à un consommateur en ca...
  Source : www.service-public.fr
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• Confirmation : on ne peut être coupable et recéleur de la même infraction
  Publié le : 12/05/2022 12 mai mai 05 2022
  
  Pénal : Selon une jurisprudence constante et ancienne de la Cour de cassation...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
  Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...
  Source : actu.fr
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• Droit équin : Nuisance du voisinage
  Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Les affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevau...
  Source : www.chevalmag.com
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• Liquidation judiciaire : dissolution d’une société et restitution des parts sociales
  Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  
  Le jugement de liquidation judiciaire d’une société, s’il entraîne sa dissolu...
  Source : www.labase-lextenso.fr
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• L’interdiction de la mention « mis en bouteille à la propriété » sur les étiquettes des bouteilles de vin pour les unions de caves coopératives
  Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022
  Article du cabinet
  
  Dans le domaine viticole, la règlementation relative à l’étiquetage des boute...
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• Permis de conduire. Tout savoir sur les délais de restitution de point
  Publié le : 04/05/2022 04 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Si perdre les points de son permis de conduite peut être rapide, les récupére...
  Source : www.largus.fr
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• Une banqueroute par augmentation frauduleuse du passif non caractérisée
  Publié le : 04/05/2022 04 mai mai 05 2022
  
  Le délit de banqueroute par augmentation frauduleuse du passif n'a pas été ca...
  Source : www.efl.fr
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