Taux réduit de TVA : obstacle franchi avec l’adoption de la Directive européenne

Historique

• Droit équin : Nuisance du voisinage
  Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Les affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevau...
  Source : www.chevalmag.com
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• Taux réduit de TVA : obstacle franchi avec l’adoption de la Directive européenne
  Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Ce 5 avril, les 27 ministres européens en charge de l’Economie et des Finance...
  Source : www.leperon.fr
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• Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  Droit équin
  
  La semaine dernière, le service des parcs nationaux a annoncé revoir le progr...
  Source : www.chevalmag.com
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• Le référent bien-être animal obligatoire dans les structures équestres professionnelles
  Publié le : 29/03/2022 29 mars mars 03 2022
  Droit équin
  
  Depuis le 1er janvier, tous les élevages et structures hébergeant des équidés...
  Source : www.chevalmag.com
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• Ukraine : Mises à jour concernant le déplacement des chevaux
  Publié le : 15/03/2022 15 mars mars 03 2022
  Droit équin
  
  La guerre continue de faire rage en Ukraine. En plus des différents soutiens...
  Source : www.chevalmag.com
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• Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
  Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022
  Droit équin
  
  Comme le rappel l’info flash de la FFE Normandie, les centres équestres sont...
  Source : www.chevalmag.com
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• Affaire des chevaux de Saint-Père : les propriétaires interdits de détenir des équidés
  Publié le : 21/12/2021 21 décembre déc. 12 2021
  Droit équin
  
  Jeudi 9 décembre, le tribunal correctionnel d’Auxerre a rendu son verdict dan...
  Source : www.chevalmag.com
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• Clap de fin pour la garantie de conformité dans la vente d’animaux
  Publié le : 12/10/2021 12 octobre oct. 10 2021
  Droit équin
  
  L’ordonnance n°2021-1247 du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale d...
  Source : www.leperon.fr
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• Deux personnes blessées lors du dressage d'un cheval, à Plerguer, près de Saint-Malo
  Publié le : 15/06/2021 15 juin juin 06 2021
  Droit équin
  
  Deux cavalières ont été hospitalisées après un accident survenu lors du dress...
  Source : actu.fr
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