Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19

Historique

• Responsabilité : absence de transfert de garde au profit du manadier
  Publié le : 09/09/2020 09 septembre sept. 09 2020
  Droit équin
  
  Selon l’arrêt attaqué (Nîmes, 17 janvier 2019), l’association Club taurin Lou...
  Source : www.courdecassation.fr
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• Equidés mutilés et tués en France : enquête
  Publié le : 19/08/2020 19 août août 08 2020
  Droit équin
  
  Une pouliche de 18 mois a été retrouvée morte dans son pré en Saône-et-Loire,...
  Source : www.30millionsdamis.fr
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• Focus sur l'équicoaching
  Publié le : 11/08/2020 11 août août 08 2020
  Droit équin
  
  L'Académie équicoaching propose des stages au haras du Pin (Orne) où les chev...
  Source : actu.fr
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• Une pédicure équin poursuivie à Limoges pour exercice illégal du métier de maréchal-ferrant
  Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020
  Droit équin
  
  La pédicure est poursuivie par la profession des maréchaux-ferrants, qui lui...
  Source : www.lepopulaire.fr
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• Il est temps de faire identifier votre poulain
  Publié le : 06/07/2020 06 juillet juil. 07 2020
  Droit équin
  
  Ayez le bon réflexe : Il est temps de faire identifier votre poulain. Votre p...
  Source : www.ifce.fr
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• Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
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• Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
  Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...
  Source : terres-et-territoires.com
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• Étude impact Covid-19 filière équine
  Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  En mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...
  Source : www.ifce.fr
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• Déconfinement : un plan de soutien pour les courses hippiques
  Publié le : 19/05/2020 19 mai mai 05 2020
  Droit équin
  
  Depuis le 17 mars 2020, les courses hippiques sont à l’arrêt. L’ensemble de l...
  Source : www.vie-publique.fr
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