Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction

Historique

• Droit équin : Départ en vacances
  Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023
  Droit équin
  La période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
  Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023
  Droit équin
  Initialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Suspension pour cruauté animale : Paul Estermann fait appel
  Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023
  Droit équin
  En avril dernier, la Commission des Sanctions (COSAN) de la Fédération Suisse...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• En 2 ou 3 clics, mettez vos ânes au pas des démarches administratives
  Publié le : 16/05/2023 16 mai mai 05 2023
  Droit équin
  Vous prenez soin de votre âne chaque jour, mais avez-vous pensé à vous mettre...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• Une demande de duplicata ? Trouvez votre cas !
  Publié le : 25/04/2023 25 avril avr. 04 2023
  Droit équin
  Un équidé doit être accompagné d’un document d’identification ainsi que d’une...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• L'élevage de chevaux pour des besoins personnels ne constitue pas une activité professionnelle
  Publié le : 11/04/2023 11 avril avr. 04 2023
  Droit équin
  Ne sont pas imputables sur le revenu global les déficits provenant de l'activ...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
  Publié le : 04/04/2023 04 avril avr. 04 2023
  Droit équin
  Les agents de l’IFCE sont fiers de vous présenter leurs actions et réalisatio...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite
• Accident : 5 000€ d’amende requis pour les gérants du centre équestre
  Publié le : 21/03/2023 21 mars mars 03 2023
  Droit équin
  Un centre équestre d’Ille-et-Vilaine comparaissait ce lundi 6 mars devant le...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction
  Publié le : 14/02/2023 14 février févr. 02 2023
  Droit équin
  Le taux de TVA de 5,5% est applicable aux activités liées à la reproduction :...
  Source : www.ifce.fr
  Lire la suite