Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction
Publié le :
14/02/2023
14
février
févr.
02
2023
Source : www.ifce.frLe taux de TVA de 5,5% est applicable aux activités liées à la reproduction : vente de saillies, pension des reproducteurs... Lire la suite
Historique
-
Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction
Publié le : 14/02/2023 14 février févr. 02 2023Droit équin
Le taux de TVA de 5,5% est applicable aux activités liées à la reproduction :...Source : www.ifce.fr
-
Les animaux de travail, atouts pour une planète durable selon l’ONU
Publié le : 31/01/2023 31 janvier janv. 01 2023Droit équin
Lors de son assemblée générale de décembre, l’Organisation des nations unies...Source : www.chevalmag.com -
Droit équin : Le certificat de détention d'un équidé - Cheval Magazine
Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter les lien...Source : www.chevalmag.com -
Nouvelles mobilisations pour la TVA équestre
Publié le : 02/12/2022 02 décembre déc. 12 2022Droit équin
Afin de continuer à faire entendre la voix de la filière, de nouvelles mobili...Source : www.chevalmag.com -
Un appel à la mobilisation pour la TVA dans la filière équine
Publié le : 29/11/2022 29 novembre nov. 11 2022Droit équin
Les débats sont relancés via le Groupement Hippique national, pour un retour...Source : www.chevalmag.com -
Six mois de prison avec sursis pour maltraitance pendant un transport
Publié le : 26/10/2022 26 octobre oct. 10 2022Droit équin
Un cheval a été euthanasié samedi 8 octobre, après s’être blessé dans un cami...Source : www.chevalmag.com -
Les règles de sécurité en voltige
Publié le : 18/10/2022 18 octobre oct. 10 2022Droit équin
Une envie de commencer la voltige ? C’est sans doute l’un des meilleurs moyen...Source : www.chevalmag.com -
Droit équin : La retraite du cheval
Publié le : 27/09/2022 27 septembre sept. 09 2022Droit équin
De nombreux cavaliers ou détenteurs de chevaux doivent faire face aux difficu...Source : www.chevalmag.com -
Sauvetage de chevaux, comment ça se passe ?
Publié le : 19/09/2022 19 septembre sept. 09 2022Droit équin
Une jument a été sauvée des eaux lundi 12 septembre à Bruailles (71). Rien d’...Source : www.chevalmag.com