Une création d’Espace SIRE simplifiée
Publié le :
12/09/2022
12
septembre
sept.
09
2022
Source : www.ifce.frDepuis cet été, il est plus facile de créer votre Espace SIRE ! Grâce à un nouveau module de création de compte, l’activation du profil demandé est plus rapide : soit vous êtes connu de notre base de données et votre profil vous est directement attribué, soit nos services vérifient votre identité afin de vous attribuer le profil adéquate... Lire la suite
Historique
-
Sauvetage de chevaux, comment ça se passe ?
Publié le : 19/09/2022 19 septembre sept. 09 2022Droit équinUne jument a été sauvée des eaux lundi 12 septembre à Bruailles (71). Rien d’...Source : www.chevalmag.com
-
Une création d’Espace SIRE simplifiée
Publié le : 12/09/2022 12 septembre sept. 09 2022Droit équinDepuis cet été, il est plus facile de créer votre Espace SIRE ! Grâce à un no...Source : www.ifce.fr
-
Auto : comment contester des amendes erronées pour excès de vitesse?
Publié le : 07/09/2022 07 septembre sept. 09 2022Droit routierÀ l'heure de la fin des vacances d'été, de nombreux Français ont sillonné en...Source : www.rtl.fr
-
Voici ce que vous risquez en vous garant sur une borne de recharge
Publié le : 31/08/2022 31 août août 08 2022Droit routierDe nombreux automobilistes se garent encore sur des places réservées à la rec...Source : www.largus.fr
-
Conduire en maillot de bain ou torse nu : que dit la loi ?
Publié le : 23/08/2022 23 août août 08 2022Droit routierLes vacances d'été sont synonymes de soleil et de chaleur, mais est-il permis...Source : www.autoplus.fr
-
18 mois après le Brexit, quelles conséquences sur la filière équine ?
Publié le : 02/08/2022 02 août août 08 2022Droit équinBrexit et filière équine : les premières données chiffrées laissent augurer d...Source : www.ifce.fr
-
L’action en contribution au passif et le sort des cautions associées
Publié le : 29/07/2022 29 juillet juil. 07 2022Droit des sociétés / Procédures collectivesDans un arrêt rendu le 6 juillet 2022, la chambre commerciale de la Cour de c...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
Copie de permis ou d'assurance : peut-on voyager avec ces documents ?
Publié le : 27/07/2022 27 juillet juil. 07 2022Droit routierLes vacances sont l'occasion de voyager dans l'Hexagone, mais aussi hors de n...Source : www.largus.fr
-
Lutte contre la maltraitance animale : mise en place du « certificat d’engagement et de connaissance » pour les équidés et les animaux de compagnie
Publié le : 26/07/2022 26 juillet juil. 07 2022Droit équinLa loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : agriculture.gouv.fr