Chevaux victimes de la myopathie
Publié le :
26/04/2019
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Source : www.courrier-picard.frIl s’appelait Diamant du perche, il avait cinq ans et demi, c’était un immense barockpinto, cette race élaborée aux Pays-Bas dans les années 1960, à partir du frison. « Je suis allé le voir au pré jeudi ; à 14 heures tout allait bien, à 17 heures il avait du mal à marcher », raconte sa propriétaire... Lire la suite
Historique
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Mésentente entre collègues de travail : quand le licenciement est-il justifié?
Publié le : 30/04/2019 30 avril avr. 04 2019Droit du travail - SalariésUne simple mésentente ou incompatibilité d’humeur entre deux salariés ne peut...Source : www2.editions-tissot.fr
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Demande de rappel de salaire pour non réalisation de la prestation de travail : le salarié peut arguer du fait que son employeur ne lui à pas fourni de tâches à exécuter
Publié le : 30/04/2019 30 avril avr. 04 2019Droit du travail - EmployeursLe salarié a droit à la rémunération convenue dans son contrat de travail à c...Source : www.efl.fr
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La conclusion d'une transaction suite à un licenciement économique fait obstacle aux demandes postérieures du salarié en vertu de l'autorité de la chose jugée
Publié le : 26/04/2019 26 avril avr. 04 2019Droit du travail - EmployeursSont irrecevables les demandes du salarié au titre du non-respect par l'emplo...Source : juridiconline.com
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Publié le : 26/04/2019 26 avril avr. 04 2019Droit équinIl s’appelait Diamant du perche, il avait cinq ans et demi, c’était un immens...Source : www.courrier-picard.fr
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Expérimentation de nouvelles signalisations routières
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Droit routierLa signalisation routière a plusieurs missions dont celles de faciliter et de...Source : www.automobile-club.org
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Absence de descendance et succession?
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionEn l’absence de descendant, la loi désigne qui va hériter et dans quelle prop...Source : www.lemonde.fr
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La renonciation de l'employeur à la clause de non-concurrence ne se présume pas, même en présence d'une clause résolutoire
Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019Droit du travail - SalariésUne clause libératoire insérée dans la convention de rupture ne suffit pas à...Source : www.juridiconline.com
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Question écrite sur la fragilité financière des poney club et centres équin
Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019Droit équinMme Brigitte Micouleau attire l'attention de M. le ministre de l'économie et...Source : www.senat.fr