Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
Publié le :
29/10/2019
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Source : www.leparisien.frDepuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter de sauver les chevaux de l'Escadron du Grand Parc de Neyron (Ain). Lorsque ce club a été placé en liquidation judiciaire au début de l'été, son propriétaire a réussi à caser les chevaux les plus frais dans d'autres clubs... Lire la suite
Historique
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Publié le : 30/10/2019 30 octobre oct. 10 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Filiation
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Les trottinettes électriques entrent dans le code de la route
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L'indemnité d'éviction calculée sous déduction des revenus de remplacement est soumise à cotisations
Publié le : 30/10/2019 30 octobre oct. 10 2019
Le salarié licencié en violation de la protection spéciale des victimes d’acc...Source : rfsocial.grouperf.com -
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Publié le : 29/10/2019 29 octobre oct. 10 2019Droit équin
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Trajet domicile/lieux d'exécution du travail et contrepartie
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Faut-il un service public pour recouvrer les pensions alimentaires impayées ?
Publié le : 23/10/2019 23 octobre oct. 10 2019(NPU) Droit de la famille
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Réclamation contre une amende forfaitaire majorée : quelles conditions ?
Publié le : 23/10/2019 23 octobre oct. 10 2019Droit routier
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Sanction du salarié pour trop-perçu de salaire non signalé
Publié le : 22/10/2019 22 octobre oct. 10 2019Droit du travail - Salariés
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