84 % des Français sont en faveur d’une stricte protection du loup
Publié le :
22/06/2020
22
juin
juin
06
2020
Source : www.animaux-online.com16 loups ont déjà été tués depuis le début de l’année 2020 (sur un quota de 90 loups) et un autre braconné, sans oublier les 98 individus abattus en 2019. D’après l’Office français de la biodiversité, le taux de survie des loups est en baisse... Lire la suite
Historique
-
Non, un particulier ne peut pas vendre son animal à un laboratoire
Publié le : 06/07/2020 06 juillet juil. 07 2020Droit rural / Alimentation et animaux
Vendredi 26 juin, l'association 30 Millions d'Amis publiait un communiqué ind...Source : www.widoobiz.com -
Adopter un comportement sexiste et dégradant constitue une faute grave
Publié le : 06/07/2020 06 juillet juil. 07 2020Droit du travail - Salariés
Le salarié qui tient des propos dégradants à caractère sexuel à l'encontre d'...Source : www.efl.fr -
Covid-19 et créanciers : précision importante sur les délais d’opposition et de contestation
Publié le : 25/06/2020 25 juin juin 06 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
Transmission universelle de patrimoine, réduction du capital non motivée par...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Remboursement d’indu pour une rente relative à un accident du travail : la Caisse peut être condamnée à verser à la victime une somme en réparation d’un préjudice moral »
Publié le : 24/06/2020 24 juin juin 06 2020
Une CPAM qui constate dans le calcul de la majoration de la rente de la victi...Source : www.gazette-du-palais.fr -
Résidence alternée en cas de violences conjugales
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Filiation
Une réponse ministérielle rappelle les règles applicables concernant le régim...Source : www.juridiconline.com -
Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit équin
Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...Source : www.legifrance.gouv.fr -
Constitution d'une SARL
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Quelles sont les conditions substantielles et procédurales pour procéder à la...Source : www.droit-compta-gestion.fr -
84 % des Français sont en faveur d’une stricte protection du loup
Publié le : 22/06/2020 22 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animaux
16 loups ont déjà été tués depuis le début de l’année 2020 (sur un quota de 9...Source : www.animaux-online.com
-
Investir dans des équipements de protection au travail : l’assurance maladie propose une subvention pour les TPE/PME
Publié le : 18/06/2020 18 juin juin 06 2020
Les TPE-PME avec salariés et les travailleurs indépendants sans salarié ayant...Source : www.efl.fr