Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
Publié le :
15/04/2020
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2020
Source : www.leperon.frAu cours de ce second volet consacré à la crise sanitaire pour l’activité de prise en pension de chevaux, l’Eperon vous propose d’aborder divers points qui génèrent des interrogations chez les professionnels comme chez les particuliers... Lire la suite
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Coronavirus : Amazon devant le tribunal, la fermeture des entrepôts en jeu
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit du travail - Employeurs
Le tribunal judiciaire de Nanterre doit examiner ce vendredi l’assignation dé...Source : www.leparisien.fr -
Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit équin
Au cours de ce second volet consacré à la crise sanitaire pour l’activité de...Source : www.leperon.fr
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Sanction consécutive à un envoi tardif de l’arrêt de travail : le juge ne peut pas la moduler
Publié le : 08/04/2020 08 avril avr. 04 2020
Le salarié en arrêt de travail peut bénéficier des prestations de l’assurance...Source : www.editions-tissot.fr -
Crise sanitaire actuelle et demande de PACS ou mariage
Publié le : 08/04/2020 08 avril avr. 04 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Couples et régime matrimoniaux
Dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, le maire peut-il refuser la réc...Source : www.maisondescommunes85.fr -
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Jour de carence : ce qui change avec l'état d'urgence sanitaire
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usqu'alors appliquée aux seules personnes mises à l'isolement ou devant garde...Source : www.service-public.fr -
Index de l'égalité professionnelle : les premières tendances 2020
Publié le : 31/03/2020 31 mars mars 03 2020Droit du travail - Employeurs
L’index de l’égalité professionnelle a pour but d'aboutir à une véritable éga...Source : www.efl.fr -
Congé de deuil pour le décès d'un enfant mineur : adoption au Sénat
Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
La proposition de loi portant à douze jours pour le décès d’un enfant mineur...Source : www.juridiconline.com -
Abus de faiblesse : l’héritier de la victime peut déclencher des poursuites pénales
Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
Au décès de ses parents, un fils porte plainte avec constitution de partie ci...Source : www.efl.fr