Abandons d'animaux : policiers municipaux et gardes-champêtres appelés à la rescousse
Publié le :
05/01/2021
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2021
Source : www.lagazettedescommunes.comLa France compte plus de 20 millions de chiens et chats. Pour lutter contre l’abandon des animaux, le gouvernement a lancé lundi 21 décembre un plan d’actions... Lire la suite
Historique
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Abandons d'animaux : policiers municipaux et gardes-champêtres appelés à la rescousse
Publié le : 05/01/2021 05 janvier janv. 01 2021Droit rural / Alimentation et animaux
La France compte plus de 20 millions de chiens et chats. Pour lutter contre l...Source : www.lagazettedescommunes.com
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La Défenseuse des droits et l'OIT épinglent à nouveau les discriminations au travail
Publié le : 22/12/2020 22 décembre déc. 12 2020Droit du travail - Employeurs
Un baromètre sur la perception des discriminations dans l'emploi publié ce ma...Source : www.liberation.fr -
L’IFCE : Au service de la filière équine
Publié le : 22/12/2020 22 décembre déc. 12 2020Droit équin
L'institut français du cheval et de l'équitation, créé en 2010 par le décret...Source : leperon.fr -
Covid-19 : nouvelle adaptation des règles applicables aux entreprises en difficulté
Publié le : 21/12/2020 21 décembre déc. 12 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
L’ordonnance n° 2020-1443 du 25 novembre 2020 vient compléter les mesures ada...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Directive oiseaux : l'Europe demande à la France de renforcer la protection des tourterelles
Publié le : 21/12/2020 21 décembre déc. 12 2020Droit rural / Alimentation et animaux
La Commission européenne a envoyé un avis motivé à la France afin qu'elle r...Source : www.actu-environnement.com -
Retour sur les conditions de validité d’une rupture conventionnelle
Publié le : 21/12/2020 21 décembre déc. 12 2020Droit du travail - Employeurs
La remise d’un exemplaire de la convention de rupture au salarié étant nécess...Source : www.actu-juridique.fr -
Adoptions hors mariage, accord des parents biologiques : une proposition de loi sur l’adoption débattue à l’Assemblée nationale
Publié le : 21/12/2020 21 décembre déc. 12 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Filiation
Soutenu par la majorité LRM, le texte prévoit l’ouverture de l’adoption pléni...Source : www.lemonde.fr -
Échouage de dauphins : davantage de chalutiers contraints de s'équiper en pingers
Publié le : 21/12/2020 21 décembre déc. 12 2020Droit rural / Alimentation et animaux
Un arrêté de la ministre de la Mer, publié ce jeudi 3 décembre au Journal off...Source : www.actu-environnement.com -
Les motos et scooters électriques peuvent rouler sur les voies de bus
Publié le : 09/12/2020 09 décembre déc. 12 2020Droit routier
Désormais classés «véhicules à très faibles émissions», les deux, trois ou qu...Source : leparticulier.lefigaro.fr