Assises de la filière équine : témoignages
Publié le :
26/11/2019
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Source : www.ouest-france.fr« Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstruit une écurie en milieu périurbain, les shetlands étaient deux ou trois par box, ce qui n’était pas satisfaisant... Lire la suite
Historique
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Vente d’un fonds de commerce : des formalités allégées
Publié le : 17/12/2019 17 décembre déc. 12 2019Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Lorsqu’un fonds de commerce est vendu ou est apporté en société, un acte écri...Source : www.pharmetudes.com -
Une transaction n’empêche pas l’action devant le Conseil de Prud’hommes pour des faits postérieurs à sa conclusion
Publié le : 11/12/2019 11 décembre déc. 12 2019Droit du travail - Employeurs
À la suite d’un différend portant sur sa classification indiciaire, un salari...Source : www.efl.fr -
Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le : 10/12/2019 10 décembre déc. 12 2019Droit équin
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Redressement URSAAF pour défaut de déclaration de repas consommés : une règle obsolète ?
Publié le : 04/12/2019 04 décembre déc. 12 2019
Gérald Darmanin, le ministre de l’Action et des Comptes publics, a dénoncé su...Source : www.lefigaro.fr -
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Publié le : 04/12/2019 04 décembre déc. 12 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
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Les règles du prêt familial
Publié le : 28/11/2019 28 novembre nov. 11 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
Vous voulez aider sans vous démunir et préserver une équité entre vos héritie...Source : www.lerevenu.com -
Assises de la filière équine : témoignages
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit équin
« Le bien-être animal a toujours été une préoccupation. Quand on a reconstrui...Source : www.ouest-france.fr
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D'après un rapport du Défenseur des droits il existe un décalage entre les droits proclamés des enfants et leurs droits réels
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Filiation
Violentes à l’égard des enfants, les institutions publiques françaises ? C’es...Source : www.lemonde.fr