Bataille autour des sabots
Publié le :
15/11/2018
15
novembre
nov.
11
2018
Source : france3-regions.francetvinfo.frQui a le droit de s’occuper des sabots des chevaux ? Une plainte a été déposée contre 15 podologues équins en France, accusé par des maréchaux-ferrants d’exercer illégalement... Lire la suite
Historique
-
Devenir freelance : quel statut juridique choisir ?
Publié le : 23/11/2018 23 novembre nov. 11 2018Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Vous envisagez de travailler en freelance ? Avant de vous lancer, assurez-vou...Source : www.droit-travail-france.fr -
Compensation entre créances connexes
Publié le : 21/11/2018 21 novembre nov. 11 2018Droit des sociétés / Procédures collectives
La créance liée aux livraisons faites à une entreprise avant sa mise en procé...Source : www.efl.fr -
Séparation : les CAF pourront réviser les pensions alimentaires
Publié le : 21/11/2018 21 novembre nov. 11 2018
Dans certaines situations, les caisses d’allocations familiales pourront modi...Source : www.dossierfamilial.com -
Notion de preuve contraire écrite d’un excès de vitesse retenu par un radar
Publié le : 20/11/2018 20 novembre nov. 11 2018Droit routier
Approuvé par la chambre criminelle de la Cour de cassation, le tribunal de po...Source : www.lextenso.fr -
Dissimuler un cumul d’emplois peut justifier un licenciement pour faute grave
Publié le : 20/11/2018 20 novembre nov. 11 2018Droit du travail - Salariés
Cumuler plusieurs emplois est possible sous certaines conditions. L’une d’ell...Source : demarchesadministratives.fr -
Dénigrement d'une société : diffamation ou concurrence déloyale ?
Publié le : 16/11/2018 16 novembre nov. 11 2018Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Des propos critiques sur une société publiés dans un article de presse relève...Source : www.efl.fr -
Bataille autour des sabots
Publié le : 15/11/2018 15 novembre nov. 11 2018Droit équin
Qui a le droit de s’occuper des sabots des chevaux ? Une plainte a été déposé...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
-
Peut-on être verbalisé à cause une vidéo postée sur internet?
Publié le : 14/11/2018 14 novembre nov. 11 2018Droit routier
Un motard et une automobiliste ont comparu mercredi devant le tribunal de Val...Source : rmc.bfmtv.com -
Rappel des fondamentaux du régime légal : contribution à la dette et présomption de communauté
Publié le : 14/11/2018 14 novembre nov. 11 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
La cour d’appel a privé de base légale sa décision de ne pas admettre certain...Source : www.dalloz-actualite.fr