La bataille juridique entre maréchaux-ferrants et pédicures équins pourrait bouleverser le monde du cheval
Publié le :
04/09/2018
04
septembre
sept.
09
2018
Source : www.lepopulaire.frLa bataille pour le droit de parer un cheval est ouverte, entre les maréchaux-ferrants et les pédicures équins. Une question prioritaire de constitutionnalité a été posée à Limoges... Lire la suite
Historique
-
Publication de la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
Publié le : 10/09/2018 10 septembre sept. 09 2018Droit routier
A été publiée au Journal officiel du 5 août 2018, la loi n° 2018-701 du 3 aoû...Source : lexradio.fr -
Liquidation judiciaire : quels sont les droits des salariés ?
Publié le : 07/09/2018 07 septembre sept. 09 2018Droit des sociétés / Procédures collectives
Selon la Banque de France, les situations de défaillances touchent, chaque an...Source : www.bilansgratuits.fr -
Pourquoi le logement familial est-il protégé ?
Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Quel que soit le régime matrimonial des époux et le titre en vertu duquel le...Source : www.lagbd.org -
Affichages obligatoires : une actualisation est nécessaire !
Publié le : 04/09/2018 04 septembre sept. 09 2018Droit du travail - Employeurs
La loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes modifie...Source : www2.editions-tissot.fr -
La bataille juridique entre maréchaux-ferrants et pédicures équins pourrait bouleverser le monde du cheval
Publié le : 04/09/2018 04 septembre sept. 09 2018Droit équin
La bataille pour le droit de parer un cheval est ouverte, entre les maréchaux...Source : www.lepopulaire.fr
-
Nouveau tour de vis contre la délinquance routière
Publié le : 04/09/2018 04 septembre sept. 09 2018Droit routier
L’autorité administrative pourra interdire aux services d’aide à la conduite...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Inciter ses collègues à faire grève n'est pas fautif
Publié le : 04/09/2018 04 septembre sept. 09 2018Droit du travail - Salariés
Le salarié qui, sans se mettre lui-même en grève, incite des collègues à le f...Source : interetsprives.grouperf.com -
Les voitures autonomes garantissent-elles la sécurité sur la route ?
Publié le : 31/08/2018 31 août août 08 2018Droit routier
Les stars de l’industrie automobile, ce sont actuellement les voitures autono...Source : www.lecomparateurassurance.com