Quelles responsabilités dans l'accident des écuries de CSI ?
Publié le :
07/01/2020
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Source : www.leperon.frEn 2015, Quismy des Vaux, jument performante au plus haut niveau sous la selle de Kevin Staut et propriété du Haras des Coudrettes, voyait sa carrière sportive prématurément arrêtée après qu’un étalon se soit introduit dans son box au cours d’une nuit à l’occasion du CSIO de St Gall... Lire la suite
Historique
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Dashcam : les vidéos enregistrées par les conducteurs ont-elles une valeur juridique ?
Publié le : 22/01/2020 22 janvier janv. 01 2020Droit routier
Bien connues des conducteurs américains, russes, anglais et chinois, les dash...Source : www.cnews.fr -
Le gérant de société civile doit rendre compte de sa gestion même sans demande des associés
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Le gérant d'une société civile encourt la révocation pour cause légitime s'il...Source : www.efl.fr -
Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit équin
La Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...Source : www.la-spa.fr -
Le divorce annule certaines conventions entre époux
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
Certains arrangements financiers prévus entre époux en cas de dissolution de...Source : www.lindependant.fr -
Liquidation d’une société : les conséquences fiscales
Publié le : 10/01/2020 10 janvier janv. 01 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
La liquidation d’une société, qui peut très bien s’opérer de manière judiciai...Source : www.legifiscal.fr -
Irrecevabilité de l’action en partage fondée sur un recel successoral
Publié le : 09/01/2020 09 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
Les demandes tendant à l’exécution du rapport des libéralités et à la sanctio...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Quelles responsabilités dans l'accident des écuries de CSI ?
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit équin
En 2015, Quismy des Vaux, jument performante au plus haut niveau sous la sell...Source : www.leperon.fr
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But et mise en action de la clause de non concurrence
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit du travail - Salariés
La clause de non-concurrence est une clause souvent insérée dans un contrat d...Source : www.blog-emploi.com -
Les liquidations judiciaires simplifiées vont se multiplier
Publié le : 20/12/2019 20 décembre déc. 12 2019Droit des sociétés / Procédures collectives
Une liquidation judiciaire simplifiée, c'est une procédure qui doit conduire...Source : revuefiduciaire.grouperf.com