Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval

Historique

• Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
  Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
  Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
  Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...
  Source : actu.fr
  Lire la suite
• Droit équin : Nuisance du voisinage
  Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022
  Droit équin
  
  Les affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevau...
  Source : www.chevalmag.com
  Lire la suite
• Liquidation judiciaire : dissolution d’une société et restitution des parts sociales
  Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  
  Le jugement de liquidation judiciaire d’une société, s’il entraîne sa dissolu...
  Source : www.labase-lextenso.fr
  Lire la suite
• L’interdiction de la mention « mis en bouteille à la propriété » sur les étiquettes des bouteilles de vin pour les unions de caves coopératives
  Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022
  Article du cabinet
  
  Dans le domaine viticole, la règlementation relative à l’étiquetage des boute...
  Lire la suite
• Permis de conduire. Tout savoir sur les délais de restitution de point
  Publié le : 04/05/2022 04 mai mai 05 2022
  Droit routier
  
  Si perdre les points de son permis de conduite peut être rapide, les récupére...
  Source : www.largus.fr
  Lire la suite
• Mixité dans les instances dirigeantes des sociétés commerciales : publication du décret d’application
  Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Pris pour l’application de l’article 14 de la loi n° 2021-1774 du 24 décembre...
  Source : www.actu-juridique.fr
  Lire la suite
• La révocation d’un dirigeant d’une SAS sans juste motif dans le silence des statuts
  Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022
  Article du cabinet
  
  Par une décision du 9 mars 2022, la chambre commerciale de la Cour de Cassati...
  Lire la suite