Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
Publié le :
25/01/2022
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Source : www.chevalmag.comComme le rappel l’info flash de la FFE Normandie, les centres équestres sont dans l’obligation de posséder et d’installer un défibrillateur automatique externe (DAE) en extérieur ou en intérieur. Un partenariat a été conclu pour faciliter leur acquisition... Lire la suite
Historique
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La tentative de réponse de l’état sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques a proximité des zones d’habitation
Publié le : 23/02/2022 23 février févr. 02 2022Article du cabinet
En vue d’améliorer les mesures de prévention sur l’utilisation des produits p... -
L’associé d’un GAEC peut bénéficier d’une procédure de surendettement des particuliers
Publié le : 15/02/2022 15 février févr. 02 2022Article du cabinet
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Interdiction d’étiqueter le cépage Vermentino en France
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Report de la date de cessation de paiement et limite du pouvoir du juge
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Feu vert de l’ONU aux véhicules sans conducteur
Publié le : 09/02/2022 09 février févr. 02 2022Droit routier
À propos des véhicules à conduite automatisée, un amendement important à la C...Source : www.securite-routiere.gouv.fr -
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Publié le : 02/02/2022 02 février févr. 02 2022Droit routier
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Aide au paiement et report de charges sociales pour les entreprises, les mesures prévues
Publié le : 27/01/2022 27 janvier janv. 01 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
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Dépassement par la droite : que dit la loi ?
Publié le : 26/01/2022 26 janvier janv. 01 2022Droit routier
Pratique très courante, le dépassement par la droite n’en est pas moins dange...Source : www.auto-moto.com -
Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022Droit équin
Comme le rappel l’info flash de la FFE Normandie, les centres équestres sont...Source : www.chevalmag.com