JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le :
31/05/2022
31
mai
mai
05
2022
Source : lfpcheval.frPour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 recommandations ont été formulées. Elles sont le fruit du groupe d’étude “Condition animale” de l’Assemblée nationale, présidé par le député et vétérinaire Loïc Dombreval... Lire la suite
Historique
-
Le juge-commissaire ne peut accorder de délais de paiement au preneur en liquidation judiciaire
Publié le : 10/06/2022 10 juin juin 06 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Dans cette espèce, le juge-commissaire était saisi d’une demande de constat d...Source : www.editions-legislatives.fr -
La renonciation de l’entrepreneur individuel à la protection du patrimoine personnel
Publié le : 08/06/2022 08 juin juin 06 2022Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Les conditions dans lesquelles un entrepreneur individuel peut renoncer à la...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Vous avez déclaré la naissance de votre poulain ? Maintenant, pensez à le faire identifier pour obtenir ses papiers !
Publié le : 07/06/2022 07 juin juin 06 2022Droit équin
Il est désormais temps de faire appel à un identificateur qui procédera à so...Source : www.ifce.fr -
Liquidation judiciaire : insaisissabilité de la résidence principale et divorce
Publié le : 03/06/2022 03 juin juin 06 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
La Cour de cassation s’est récemment prononcée sur le caractère saisissable o...Source : www.legifiscal.fr -
Accident avec un animal : risque t-on un malus ?
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit routier
Vous avez malheureusement percuté un animal, sauvage ou domestique et vous cr...Source : www.autoplus.fr -
JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit équin
Pour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 r...Source : lfpcheval.fr
-
Conséquence de la liquidation de la société sur la restitution en nature des parts
Publié le : 27/05/2022 27 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Soutenant que la situation présentée par le cédant de ses parts dans une soci...Source : www.actu-juridique.fr -
Six propositions pour la sécurité routière
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit routier
Sujet trop peu abordé durant la campagne présidentielle, l’association Préven...Source : radio.vinci-autoroutes.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr