Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
Publié le :
12/04/2022
12
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04
2022
Source : www.chevalmag.comLa semaine dernière, le service des parcs nationaux a annoncé revoir le programme de gestion des cent quatre-vingts chevaux sauvages du parc national Théodore Roosevelt, aux États-Unis. Une première depuis l’évaluation environnementale de 1978. Lire la suite
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Cessation d’activité et cession de parts de SCP : quelle imposition pour la plus-value ?
Publié le : 13/04/2022 13 avril avr. 04 2022Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
La cessation d’activité d’un notaire exerçant dans une société civile profess...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022Droit équin
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Bail commercial : L’actualité du 1er trimestre 2022
Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022Article du cabinet
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Un nouveau statut pour l'entrepreneur individuel
Publié le : 05/04/2022 05 avril avr. 04 2022Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Les conséquences de la loi « activité professionnelle indépendante » sur la cession de bail commercial »
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Un nouveau site Internet facilite les réclamations concernant le permis de conduire
Publié le : 30/03/2022 30 mars mars 03 2022Droit routier
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Le Plan de résilience pour aider les entreprises
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Le référent bien-être animal obligatoire dans les structures équestres professionnelles
Publié le : 29/03/2022 29 mars mars 03 2022Droit équin
Depuis le 1er janvier, tous les élevages et structures hébergeant des équidés...Source : www.chevalmag.com -
Bail rural : dispositions censurées par le Conseil constitutionnel
Publié le : 23/03/2022 23 mars mars 03 2022Article du cabinet
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