Bien-être Animal et certificat d’engagement et de connaissance : la formation « Capacité détenteur d’équidé » de la FFE permet d’obtenir ce certificat obligatoire

Historique

• Bien-être Animal et certificat d’engagement et de connaissance : la formation « Capacité détenteur d’équidé » de la FFE permet d’obtenir ce certificat obligatoire
  Publié le : 13/02/2024 13 février févr. 02 2024
  Droit équin
  
  Aujourd’hui, la notion du bien-être animal est au coeur de toutes les préoccu...
  Source : www.lecheval.fr
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• Due diligences, plus longues et plus complexes
  Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Fusions et acquisitions
  
  Dans un contexte d’incertitudes qui rend les performances futures des entrepr...
  Source : www.lenouveleconomiste.fr
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• Le saviez-vous ? Fumer avec un mineur à bord
  Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  Il est interdit de fumer en voiture quand un mineur est à bord...
  Source : www.automobile-club.org
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• Précisions sur l’agrément dans les SARL
  Publié le : 07/02/2024 07 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Dans une société à responsabilité limitée (SARL), la loi prévoit l’applicatio...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• En matière de TVA, rien n'est acquis, il faudra toujours une grande vigilance
  Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024
  Droit équin
  
  Le retour du taux de TVA à 5,5% sur certaines activités équestres signe une v...
  Source : www.chevalmag.com
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• Responsabilité pour insuffisance d’actifs : précisions sur le cas du dirigeant de fait personne morale
  Publié le : 18/01/2024 18 janvier janv. 01 2024
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  
  L’action en responsabilité pour insuffisance d’actifs s’inscrit dans le cadre...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Vignette Crit'air : mode d'emploi pour la coller
  Publié le : 18/01/2024 18 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  L'apposition du certificat de qualité de l'air sur un véhicule routier est ré...
  Source : www.automobile-club.org
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• Alternative au guichet unique électronique des formalités d'entreprises
  Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Un arrêté du 26 décembre 2023 pris pour l’application de l’article R. 123-15...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Le bonus écologique 2023 encore disponible à cause d'une faille ?
  Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Alors que le bonus écologique devait changer en 2024, un retard du gouverneme...
  Source : www.autojournal.fr
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