Question écrite sur la fragilité financière des poney club et centres équin
Publié le :
16/04/2019
16
avril
avr.
04
2019
Source : www.senat.frMme Brigitte Micouleau attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les difficultés rencontrées par les poney-clubs et les centres équestres et leur grande fragilité financière... Lire la suite
Historique
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Chevaux victimes de la myopathie
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Expérimentation de nouvelles signalisations routières
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Droit routier
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Absence de descendance et succession?
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
En l’absence de descendant, la loi désigne qui va hériter et dans quelle prop...Source : www.lemonde.fr -
Mise à jour de la charte du cotisant contrôlé
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019
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Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019Droit du travail - Salariés
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Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019Droit équin
Mme Brigitte Micouleau attire l'attention de M. le ministre de l'économie et...Source : www.senat.fr
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Le licenciement pour faute grave est reconnu en cas de falsification de factures personnelles
Publié le : 10/04/2019 10 avril avr. 04 2019Droit du travail - Employeurs
Par un arrêt du 16 janvier 2019 (n°17-15002), la Cour de cassation entérine s...Source : www.lexplicite.fr -
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Publié le : 10/04/2019 10 avril avr. 04 2019Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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