Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel

Historique

• Le bonus écologique 2023 encore disponible à cause d'une faille ?
  Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Alors que le bonus écologique devait changer en 2024, un retard du gouverneme...
  Source : www.autojournal.fr
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• La location de voitures électriques à 100 euros par mois dès 2024
  Publié le : 03/01/2024 03 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Le Gouvernement accentue son soutien à la mobilité propre des ménages avec la...
  Source : www.economie.gouv.fr
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• Assurance RC résultant de la circulation de véhicules automoteurs
  Publié le : 12/12/2023 12 décembre déc. 12 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  L’ordonnance n° 2023-1138 publiée au Journal officiel le 7 décembre 2023 et p...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Contrôle technique des deux-roues - Sur la ligne de départ
  Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Le ministère de la Transition écologique a publié toutes les modalités d’appl...
  Source : www.quechoisir.org
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• Véhicules électriques et consommateurs : faire passer le courant
  Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Le Bureau européen de la Fédération Internationale de l’Automobile publie une...
  Source : www.automobile-club.org
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• Nouveau tour de vis sur la fiscalité des véhicules
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Malus auto, malus au poids et taxes sur les véhicules des sociétés devraient...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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• Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel
  Publié le : 26/09/2023 26 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Comme prévu, le décret et l'arrêté ministériel précisant le calcul du score e...
  Source : journalauto.com
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• Annonce de la fin de l’avantage du gazole non routier
  Publié le : 19/09/2023 19 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Bruno Le Maire a annoncé ce jeudi 7 septembre la fin de l’avantage fiscal du...
  Source : www.legifiscal.fr
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• Convertir sa voiture au superéthanol
  Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...
  Source : www.automobile-club.org
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