Un appel à la mobilisation pour la TVA dans la filière équine
Publié le :
29/11/2022
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Source : www.chevalmag.comLes débats sont relancés via le Groupement Hippique national, pour un retour à la TVA à taux réduit dans l’équitation, maintenant que cela est possible à l’échelle de l’Europe. Plusieurs cortèges partiront partout en France ce mardi 22 novembre... Lire la suite
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Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction
Publié le : 14/02/2023 14 février févr. 02 2023Droit équinLe taux de TVA de 5,5% est applicable aux activités liées à la reproduction :...Source : www.ifce.fr
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Les animaux de travail, atouts pour une planète durable selon l’ONU
Publié le : 31/01/2023 31 janvier janv. 01 2023Droit équinLors de son assemblée générale de décembre, l’Organisation des nations unies...Source : www.chevalmag.com
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Droit équin : Le certificat de détention d'un équidé - Cheval Magazine
Publié le : 10/01/2023 10 janvier janv. 01 2023Droit équinLa loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter les lien...Source : www.chevalmag.com
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Les règles de sécurité en voltige
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Sauvetage de chevaux, comment ça se passe ?
Publié le : 19/09/2022 19 septembre sept. 09 2022Droit équinUne jument a été sauvée des eaux lundi 12 septembre à Bruailles (71). Rien d’...Source : www.chevalmag.com