Conditions d’implantation d’un centre équestre
Publié le :
09/05/2018
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Source : www.defrenois.frAux termes de l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l’exploitation d’un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités qui sont dans le prolongement de l’acte de production ou qui ont pour support l’exploitation... Lire la suite
Historique
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Trafic de chevaux : nouvelle victime en Meurthe-et-Moselle
Publié le : 28/06/2018 28 juin juin 06 2018Droit équin
Un propriétaire de Leintrey vient de déposer plainte contre un maquignon arde...Source : www.republicain-lorrain.fr -
Chevalmag - Un cavalier britannique banni d'une compétition pour usage violent de la cravache
Publié le : 21/06/2018 21 juin juin 06 2018Droit équin
Le cavalier britannique Ben Talbot a été exclu d'une compétition internationa...Source : www.chevalmag.com -
Justice. L’entraîneur de Ginai, près d’Argentan, ne récupère pas sa licence
Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018Droit équin
Le tribunal administratif de Caen a rejeté le recours déposé par l'entraîneur...Source : actu.fr -
Acheter et vendre son cheval : Au-delà du coup de cœur, pensez à l’administratif !
Publié le : 04/06/2018 04 juin juin 06 2018Droit équin
Que l’on soit particulier ou professionnel, l’achat d’un nouveau cheval impli...Source : www.ifce.fr -
Le contrat de pension
Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018Droit équin
Le contrat de pension est conclu entre le propriétaire ou cavalier du cheval,...Source : www.haras-nationaux.fr -
Un cheval roué de coups car il "refuse de rentrer dans son pré"
Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018Droit équin
Jusqu'où peut-on aller pour se faire obéir ? Depuis vendredi, une vidéo fait...Source : www.laprovence.com -
Hippisme : Sans qualification, pas de compétition - Le Parisien
Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018Droit équin
Dès ce mercredi, les épreuves de qualifications s’ouvrent aux trotteurs de 2...Source : www.leparisien.fr -
Conditions d’implantation d’un centre équestre
Publié le : 09/05/2018 09 mai mai 05 2018Droit équin
Aux termes de l’article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, sont...Source : www.defrenois.fr
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Rhinopneumonie: De plus en plus de chevaux malades, des manifestations annulées dans toute la France
Publié le : 02/05/2018 02 mai mai 05 2018Droit équin
Le calendrier des manifestations équestres est fortement perturbé un peu part...Source : www.20minutes.fr