Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le :
24/05/2022
24
mai
mai
05
2022
Source : lfpcheval.frLa loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien entre les animaux et les hommes a été promulguée. La LFPC se réjouit que ce texte comprenne certaines avancées pour les équidés Lire la suite
Historique
-
Vous avez déclaré la naissance de votre poulain ? Maintenant, pensez à le faire identifier pour obtenir ses papiers !
Publié le : 07/06/2022 07 juin juin 06 2022Droit équin
Il est désormais temps de faire appel à un identificateur qui procédera à so...Source : www.ifce.fr -
Liquidation judiciaire : insaisissabilité de la résidence principale et divorce
Publié le : 03/06/2022 03 juin juin 06 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
La Cour de cassation s’est récemment prononcée sur le caractère saisissable o...Source : www.legifiscal.fr -
Accident avec un animal : risque t-on un malus ?
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit routier
Vous avez malheureusement percuté un animal, sauvage ou domestique et vous cr...Source : www.autoplus.fr -
JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit équin
Pour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 r...Source : lfpcheval.fr -
Conséquence de la liquidation de la société sur la restitution en nature des parts
Publié le : 27/05/2022 27 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Soutenant que la situation présentée par le cédant de ses parts dans une soci...Source : www.actu-juridique.fr -
Six propositions pour la sécurité routière
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit routier
Sujet trop peu abordé durant la campagne présidentielle, l’association Préven...Source : radio.vinci-autoroutes.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr
-
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...Source : www.service-public.fr -
Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com