Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
Publié le :
28/01/2020
28
janvier
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2020
Source : www.grandprix-replay.comComme l’a justement noté Dressprod, on ne verra plus de chapeaux de dressage sur les terrains de concours français. Leur utilisation est désormais interdite, le port du casque devenant désormais obligatoire pour les détenteurs d’une Licence fédérale de compétition (LFC)... Lire la suite
Historique
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Dépénalisation du stationnement payant et rapport du défenseur des droits
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Mise en demeure de l'Urssaf : la nécessaire mention du délai d'acquittement d’une dette
Publié le : 29/01/2020 29 janvier janv. 01 2020
Selon la Cour de cassation, pour être valable, la mise en demeure de l'Urssaf...Source : www.juridiconline.com -
Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit équin
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Action en report de la cessation des paiements : conséquences de l’expiration du délai pour agir
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Publié le : 22/01/2020 22 janvier janv. 01 2020Droit routier
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Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit équin
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Le divorce annule certaines conventions entre époux
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
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