Le Conseil d'État valide le projet de parc éolien au large de Saint-Nazaire
Publié le :
17/06/2019
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2019
Source : www.batiactu.comLe 7 juin 2019, le Conseil d'État a validé le projet de parc éolien en mer à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique). Au total, les 80 éoliennes devraient fournir l'équivalent de 20 % des besoins en électricité du département... Lire la suite
Historique
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Publié le : 18/06/2019 18 juin juin 06 2019Droit équin
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Publié le : 17/06/2019 17 juin juin 06 2019Droit du travail - Salariés
La rétrogradation disciplinaire est une sanction qui modifie le contrat de tr...Source : www2.editions-tissot.fr -
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Publié le : 17/06/2019 17 juin juin 06 2019Droit équin
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Publié le : 12/06/2019 12 juin juin 06 2019Droit routier
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Publié le : 12/06/2019 12 juin juin 06 2019Droit du travail - Employeurs
Selon une jurisprudence constante, les frais qu'un salarié justifie avoir exp...Source : www.efl.fr -
Enquête ouverte suite à un cheval blessé par deux flèches
Publié le : 11/06/2019 11 juin juin 06 2019Droit équin
Le propriétaire d'un cheval a eu la surprise de constater que son animal étai...Source : actu.fr -
Précision en matière d'accord tacite et annulation d'un redressement
Publié le : 11/06/2019 11 juin juin 06 2019
Il résulte de l'article R. 243-59, dernier alinéa, du Code de la sécurité soc...Source : www.lextenso.fr -
Le sort de l'épargne salariale lors de la rupture du contrat de travail
Publié le : 10/06/2019 10 juin juin 06 2019Droit du travail - Salariés
Je quitte mon entreprise : que devient mon épargne salariale ? : L'épargne sa...Source : lesclesdelabanque.com