Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
Publié le :
25/01/2022
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Source : www.chevalmag.comComme le rappel l’info flash de la FFE Normandie, les centres équestres sont dans l’obligation de posséder et d’installer un défibrillateur automatique externe (DAE) en extérieur ou en intérieur. Un partenariat a été conclu pour faciliter leur acquisition... Lire la suite
Historique
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Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022Droit équin
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Les vignerons non-assurés seront-ils mieux indemnisés que les assurés après le gel 2021 ?
Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022
La télédéclaration en cours pour l'indemnisation des dégâts causés par les ge...Source : www.vitisphere.com -
Soldes : ne vous faites pas avoir !
Publié le : 21/01/2022 21 janvier janv. 01 2022
Cette année, les soldes d’hiver ont lieu du 12 janvier au 8 février 2022. Dur...Source : www.isere.gouv.fr -
Évasion fiscale : les sociétés écrans dans le viseur de l’Union européenne
Publié le : 19/01/2022 19 janvier janv. 01 2022
La Commission européenne veut durcir sa réglementation sur les sociétés écran...Source : www.sudouest.fr -
Affaire Tapie-Crédit Lyonnais : entre extinction et condamnations
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Publié le : 13/01/2022 13 janvier janv. 01 2022
Le décret n° 2021-1820 du 24 décembre 2021 relatif aux mesures de surveillanc...Source : www.actu-juridique.fr -
Wish reste exclu des recherches Google en France, l’appel est refusé
Publié le : 13/01/2022 13 janvier janv. 01 2022
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Le stationnement est réglementé et comme le rappellent régulièrement les camp...Source : www.bienpublic.com -
SARL : demande de désignation d’un mandataire ad hoc et intérêt social
Publié le : 11/01/2022 11 janvier janv. 01 2022Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Si c’est à tort qu’une cour d’appel a énoncé que le juge, saisi par un associ...Source : www.actu-juridique.fr