Saumur : un sénateur en observation de la filière équestre
Publié le :
16/07/2019
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2019
Source : www.leperon.frLe sénateur de la Sarthe, Jean Pierre Vogel, était de passage à Saumur, ce vendredi 14 juin. Reçu par Jean-Roch Gaillet, directeur général de l’Institut Français du Cheval et de l’Équitation... Lire la suite
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Quelles conditions pour se prévaloir d’une décision implicite de l’URSSAF issue d’un précédent contrôle ?
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Deux arrêts publiés par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation[1]...Source : www.lepetitjuriste.fr -
Hauts-de-Seine : huit villes bannissent les trottinettes électriques en libre-service
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Saumur : un sénateur en observation de la filière équestre
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L'indemnité de préavis est due en cas de prise d'acte injustifiée
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