Conditions d'implantation d'un centre équestre - Sénat
Publié le :
21/03/2018
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2018
Source : www.senat.frMme Christine Herzog rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires les termes de sa question n°02034 posée le 16/11/2017 sous le titre : " Conditions d'implantation d'un centre équestre ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Elle s'étonne tout particulièrement de ce retard important et elle souhaiterait qu'il lui indique les raisons d'une telle carence... Lire la suite
Historique
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Mon salarié peut-il refuser une proposition de reclassement suite à - Éditions Tissot
Publié le : 28/03/2018 28 mars mars 03 2018Droit du travail - EmployeursLorsqu'un de vos salariés est déclaré inapte par la médecine du travail ou ap...Source : www2.editions-tissot.fr
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Le sénateur Vogel président de la section cheval au Sénat
Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018Droit équin
Vous l’ignorez peut-être : il existe une section cheval au Sénat ! Cette sect...Source : www.ouest-france.fr -
Mariage : les atouts de la participation aux acquêts, Actualité/Analyse Epargne
Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Couples et régime matrimoniaux
En matière de mariage, les deux régimes les plus connus sont certainement la...Source : argent.boursier.com -
13 anciens salariés portent plainte contre Philip Morris et les cigarettes électroniques : pourquoi ont-ils exercé un droit de retrait ?
Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018Droit du travail - Salariés13 salariés du Cigarettier Philip Morris viennent de saisir la justice pour e...Source : www.europe1.fr
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Conditions d'implantation d'un centre équestre - Sénat
Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018Droit équin
Mme Christine Herzog rappelle à M. le ministre de la cohésion des territoires...Source : www.senat.fr
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Divorce, contrat de retraite complémentaire et attribution préférentielle - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
Deux rappels : un contrat de retraite complémentaire est un bien propre par n...Source : www.efl.fr -
Les faillites d’entreprises continuent à reculer - La Croix
Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018Droit des sociétés / Procédures collectives
Les défaillances d’entreprises ont reculé pour la deuxième année consécutive...Source : www.la-croix.com -
La Sécurité sociale encourage la télémédecine - Sud Ouest.fr
Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018
L’Assurance maladie propose notamment des aides à l’équipement pour les consu...Source : www.sudouest.fr