Droit équin : Départ en vacances
Publié le :
11/07/2023
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07
2023
Source : www.chevalmag.comLa période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on détient des animaux et surtout lorsque l’on ne souhaite pas s’en séparer pour ladite période ou que l’on souhaite les confier en toute sécurité... Lire la suite
Historique
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Droit équin : Départ en vacances
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit équin
La période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on...Source : www.chevalmag.com
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Précisions sur la caractérisation d’un abus d’égalité
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Régime DUTREIL : la location équipée est-elle une activité éligible ?
Publié le : 10/07/2023 10 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
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Une loi pour faciliter le passage et l'obtention du permis de conduire
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Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
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Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Des travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...Source : www.lemoniteur.fr