JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le :
31/05/2022
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Source : lfpcheval.frPour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 recommandations ont été formulées. Elles sont le fruit du groupe d’étude “Condition animale” de l’Assemblée nationale, présidé par le député et vétérinaire Loïc Dombreval... Lire la suite
Historique
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Accident avec un animal : risque t-on un malus ?
Publié le : 01/06/2022 01 juin juin 06 2022Droit routier
Vous avez malheureusement percuté un animal, sauvage ou domestique et vous cr...Source : www.autoplus.fr -
JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit équin
Pour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 r...Source : lfpcheval.fr
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Conséquence de la liquidation de la société sur la restitution en nature des parts
Publié le : 27/05/2022 27 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Soutenant que la situation présentée par le cédant de ses parts dans une soci...Source : www.actu-juridique.fr -
Six propositions pour la sécurité routière
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit routier
Sujet trop peu abordé durant la campagne présidentielle, l’association Préven...Source : radio.vinci-autoroutes.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...Source : www.service-public.fr -
Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com -
Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022Droit routier
Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...Source : actu.fr -
Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022Droit équin
Les affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevau...Source : www.chevalmag.com