Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
Publié le :
04/04/2023
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2023
Source : www.ifce.frLes agents de l’IFCE sont fiers de vous présenter leurs actions et réalisations en 2022. Huit enjeux majeurs et transverses représentent le fil conducteur de nos activités... Lire la suite
Historique
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Cycliste et feu rouge : même règle pour tous ou presque
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De façon générale, le cycliste, comme tous les usagers de la route, doit resp...Source : www.automobile-club.org -
Liquidation judiciaire : l’inégalité des créanciers est justifiée
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Le 26 juillet 2022, la question n° 3513 a été posée concernant les conséquenc...Source : www.lemag-juridique.com -
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Publié le : 04/04/2023 04 avril avr. 04 2023Droit équin
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Accident : 5 000€ d’amende requis pour les gérants du centre équestre
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Publié le : 10/03/2023 10 mars mars 03 2023Droit des sociétés / Procédures collectives
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Contrôle technique 2022: ce qu’il dit de nos voitures
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