Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
Publié le :
11/05/2022
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Source : actu.frDepuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équipées d'enregistreurs de données d'événements. Des boîtes noires, qui posent question. Lire la suite
Historique
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Conséquence de la liquidation de la société sur la restitution en nature des parts
Publié le : 27/05/2022 27 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Soutenant que la situation présentée par le cédant de ses parts dans une soci...Source : www.actu-juridique.fr -
Six propositions pour la sécurité routière
Publié le : 25/05/2022 25 mai mai 05 2022Droit routier
Sujet trop peu abordé durant la campagne présidentielle, l’association Préven...Source : radio.vinci-autoroutes.com -
Un nouveau cépage résistant aux maladies autorisé en France
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022
L'Opalor blanc, issu du programme Resdur 2, vient d'être inscrit au catalogue...Source : www.vitisphere.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
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Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com -
Vente sur Internet : la protection du consommateur renforcée
Publié le : 13/05/2022 13 mai mai 05 2022
Les informations qu'un professionnel doit communiquer à un consommateur en ca...Source : www.service-public.fr -
Confirmation : on ne peut être coupable et recéleur de la même infraction
Publié le : 12/05/2022 12 mai mai 05 2022
Pénal : Selon une jurisprudence constante et ancienne de la Cour de cassation...Source : www.actu-juridique.fr -
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Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022Droit routier
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