Nissan : un rappel massif et mondial de voitures
Publié le :
25/07/2023
25
juillet
juil.
07
2023
Source : www.journaldeleconomie.frLe constructeur automobile japonais Nissan se retrouve sous les projecteurs. Non pas pour un nouveau modèle, mais pour un rappel massif de véhicules. Des centaines de milliers de voitures sont concernées, mettant en lumière des questions de sécurité... Lire la suite
Historique
-
Nissan : un rappel massif et mondial de voitures
Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le constructeur automobile japonais Nissan se retrouve sous les projecteurs....Source : www.journaldeleconomie.fr
-
Transmission d’une entreprise familiale : quelles sont les enjeux ?
Publié le : 24/07/2023 24 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
Les entreprises familiales rencontrent des difficultés lors de leur transmiss...Source : www.latribune.fr -
La pertinence de la diffusion d’enregistrements lors des débats est appréciée souverainement par la Cour d’assises
Publié le : 14/07/2023 14 juillet juil. 07 2023
Une personne était mise en accusation devant la Cour d’assises de la Dordogne...Source : www.lemag-juridique.com -
Du monopole du liquidateur judiciaire
Publié le : 13/07/2023 13 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Procédures collectives
En principe, l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire emporte le...Source : www.lemag-juridique.com -
Sanctions concernant l'arbitrage dans l'affaire Tapie
Publié le : 13/07/2023 13 juillet juil. 07 2023
Dans une affaire d’escroquerie à l’arbitrage ayant conduit au détournement de...Source : www.actu-juridique.fr -
Responsabilité du syndicat des copropriétaires en matière de rupture brutale des relations commerciales
Publié le : 13/07/2023 13 juillet juil. 07 2023
Toute personne exerçant des activités de production, de distribution ou de se...Source : www.lemag-juridique.com -
Non-respect de l’obligation légale d’information et déchéance du droit aux intérêts contractuels
Publié le : 13/07/2023 13 juillet juil. 07 2023
À la suite d’un démarchage à domicile, des personnes ont acheté à une société...Source : www.lemag-juridique.com -
Droit équin : Départ en vacances
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit équin
La période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on...Source : www.chevalmag.com -
Précisions sur la caractérisation d’un abus d’égalité
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Il est parfois difficile pour un associé d’aligner ses intérêts avec ceux de...Source : www.lemag-juridique.com