Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
Publié le :
15/04/2020
15
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04
2020
Source : www.leperon.frAu cours de ce second volet consacré à la crise sanitaire pour l’activité de prise en pension de chevaux, l’Eperon vous propose d’aborder divers points qui génèrent des interrogations chez les professionnels comme chez les particuliers... Lire la suite
Historique
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Coronavirus : Les taxis ont-ils le droit de circuler ?
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Covid-19 : précisions procédurales en matière familiale
Publié le : 21/04/2020 21 avril avr. 04 2020(NPU) Droit de la famille
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Dépôt d'une proposition de loi pour la suppression de la fiscalité de la succession et de la donation
Publié le : 17/04/2020 17 avril avr. 04 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
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Covid-19 : les entreprises en difficulté ne peuvent être poursuivies si elles ne paient pas leur loyer
Publié le : 17/04/2020 17 avril avr. 04 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
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Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Coronavirus : Amazon devant le tribunal, la fermeture des entrepôts en jeu
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit du travail - Employeurs
Le tribunal judiciaire de Nanterre doit examiner ce vendredi l’assignation dé...Source : www.leparisien.fr -
Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020Droit équin
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Sanction consécutive à un envoi tardif de l’arrêt de travail : le juge ne peut pas la moduler
Publié le : 08/04/2020 08 avril avr. 04 2020
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