84 % des Français sont en faveur d’une stricte protection du loup
Publié le :
22/06/2020
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Source : www.animaux-online.com16 loups ont déjà été tués depuis le début de l’année 2020 (sur un quota de 90 loups) et un autre braconné, sans oublier les 98 individus abattus en 2019. D’après l’Office français de la biodiversité, le taux de survie des loups est en baisse... Lire la suite
Historique
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Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit équin
Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...Source : www.legifrance.gouv.fr -
Constitution d'une SARL
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Quelles sont les conditions substantielles et procédurales pour procéder à la...Source : www.droit-compta-gestion.fr -
Intervention de Maître Katia Fischer dans radio peinard
Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020Actualités du cabinet
Maître Katia Fischer est intervenue hier matin dans radio peinard. Elle revie... -
84 % des Français sont en faveur d’une stricte protection du loup
Publié le : 22/06/2020 22 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animaux
16 loups ont déjà été tués depuis le début de l’année 2020 (sur un quota de 9...Source : www.animaux-online.com
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Investir dans des équipements de protection au travail : l’assurance maladie propose une subvention pour les TPE/PME
Publié le : 18/06/2020 18 juin juin 06 2020
Les TPE-PME avec salariés et les travailleurs indépendants sans salarié ayant...Source : www.efl.fr -
Entreprises : comment anticiper les difficultés à venir ?
Publié le : 18/06/2020 18 juin juin 06 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
Largement impactées par cette crise sans précédent, beaucoup d'entreprises on...Source : marseille.latribune.fr -
Contestation d'une amende : recours et procédure à suivre
Publié le : 17/06/2020 17 juin juin 06 2020Droit routier
Il est possible de contester une amende. Pour cela une procédure particulière...Source : www.litige.fr -
Les personnes victimes de violences conjugales peuvent débloquer leur épargne salariale à tout moment
Publié le : 17/06/2020 17 juin juin 06 2020(NPU) Droit de la famille
Par décret du 4 juin 2020, l’exécutif permet dorénavant aux personnes victime...Source : www.magazine-decideurs.com -
Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020Droit équin
Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...Source : terres-et-territoires.com