Trafic de chevaux : nouvelle victime en Meurthe-et-Moselle
Publié le :
28/06/2018
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2018
Source : www.republicain-lorrain.frUn propriétaire de Leintrey vient de déposer plainte contre un maquignon ardennais connu de la justice. En mai, l’homme promettait une retraite paisible à Azur rouge, 8 ans. L’équidé a été abattu et revendu pour sa viande en moins d’un mois... Lire la suite
Historique
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Trafic de chevaux : nouvelle victime en Meurthe-et-Moselle
Publié le : 28/06/2018 28 juin juin 06 2018Droit équin
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Saisine d’office du tribunal : obligation de convoquer le débiteur pour une conversion en liquidation judiciaire
Publié le : 28/06/2018 28 juin juin 06 2018Droit des sociétés / Procédures collectives
Lorsqu’un tribunal souhaite exercer d’office son pouvoir de conversion de la...Source : www.lemondeduchiffre.fr -
Divorce, séparation : quatre décisions de jurisprudence marquantes
Publié le : 27/06/2018 27 juin juin 06 2018Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
Le Revenu a sélectionné pour vous des décisions de la Cour de cassation, la j...Source : www.lerevenu.com -
Routes à 80km/h : quelles conséquences si les anciens panneaux n’ont pas été changés ? - Le Parisien
Publié le : 27/06/2018 27 juin juin 06 2018Droit routier
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Comment l'Assurance maladie veut économiser 2 milliards en 2019
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La prise d’acte de rupture du contrat de travail
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En cas de manquement de l'employeur, un salarié peut prendre acte de la ruptu...Source : www.legisocial.fr -
L’employeur peut être condamné en cas d'accident provoqué par un équipement inadapté - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 26/06/2018 26 juin juin 06 2018Droit du travail - Employeurs
Même conforme à la réglementation et contrôlé, un équipement de travail doit...Source : www.efl.fr -
Chevalmag - Un cavalier britannique banni d'une compétition pour usage violent de la cravache
Publié le : 21/06/2018 21 juin juin 06 2018Droit équin
Le cavalier britannique Ben Talbot a été exclu d'une compétition internationa...Source : www.chevalmag.com -
Stationnement : les véhicules de fourrière sont-ils illégaux ? - L'argus
Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018Droit routier
Un avocat dénonce qu'une majorité des véhicules utilisés par les fourrières l...Source : www.largus.fr