Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le :
16/05/2022
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2022
Source : www.chevalmag.comLe Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sorti une nouvelle version actualisée de son ouvrage « Réflexions sur l’éthique et le cheval ». Un compte rendu qui s’aligne sur les attentes sociétales actuelles du bien-être animal... Lire la suite
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Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...Source : www.service-public.fr -
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Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
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Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
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Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...Source : actu.fr -
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Liquidation judiciaire : dissolution d’une société et restitution des parts sociales
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Le jugement de liquidation judiciaire d’une société, s’il entraîne sa dissolu...Source : www.labase-lextenso.fr -
Permis de conduire. Tout savoir sur les délais de restitution de point
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Mixité dans les instances dirigeantes des sociétés commerciales : publication du décret d’application
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Pris pour l’application de l’article 14 de la loi n° 2021-1774 du 24 décembre...Source : www.actu-juridique.fr -
Taux réduit de TVA : obstacle franchi avec l’adoption de la Directive européenne
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Ce 5 avril, les 27 ministres européens en charge de l’Economie et des Finance...Source : www.leperon.fr