Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
Publié le :
04/04/2023
04
avril
avr.
04
2023
Source : www.ifce.frLes agents de l’IFCE sont fiers de vous présenter leurs actions et réalisations en 2022. Huit enjeux majeurs et transverses représentent le fil conducteur de nos activités... Lire la suite
Historique
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Plan national pour mieux réguler les trottinettes électriques
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Le 29 mars 2023, le ministre délégué chargé des Transports, Clément Beaune, a...Source : www.gouvernement.fr -
Comment réussir sa transmission d'entreprise ?
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Véritable sujet dans la pérennité d'une entreprise, la transmission est une o...Source : www.daf-mag.fr -
Taxes sur les véhicules de tourisme : une nouvelle échéance en mai !
Publié le : 19/04/2023 19 avril avr. 04 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Les entreprises soumises au régime simplifié de TVA doivent, le cas échéant,...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Cessions d’actions entre actionnaires : le caractère facultatif des clauses d’agrément
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Promesse unilatérale de vente d’action et rétractation du promettant
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Cycliste et feu rouge : même règle pour tous ou presque
Publié le : 11/04/2023 11 avril avr. 04 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
De façon générale, le cycliste, comme tous les usagers de la route, doit resp...Source : www.automobile-club.org -
Liquidation judiciaire : l’inégalité des créanciers est justifiée
Publié le : 06/04/2023 06 avril avr. 04 2023Droit des sociétés / Procédures collectives
Le 26 juillet 2022, la question n° 3513 a été posée concernant les conséquenc...Source : www.lemag-juridique.com -
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Publié le : 04/04/2023 04 avril avr. 04 2023Droit équin
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